Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables lors de votre utilisation.
Opening clause
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par List Boots sont destinés à fournir des conseils juridiques aux retraités. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.
Core Terms
Operational Conditions of Use
Les modalités de paiement pour nos services seront communiquées lors de la prise de contact. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités à tout moment.
03
Scope / Use / Fulfillment
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour nos services seront communiquées lors de la prise de contact. Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités à tout moment.
04
Billing / Changes / Cancellation
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour toute question, veuillez nous contacter directement.
Policy Terms
Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
List Boots ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
07Primary Clause
Droit applicable et litiges
This clause controls the first governing legal position presented in this summary board.
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08Supporting Clause
Contact et mises à jour
This clause records the second legal position, notice, limitation, or dispute-related summary.
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site.